Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
Domaine des Etangs Bleus
Numéro de dépôt :
4450552
Date de dépôt :
01/05/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Présentation de la marque Domaine des Etangs Bleus
Déposée par voie électronique le 1 mai 2018 par Travel Concept International auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Domaine des Etangs Bleus »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Travel Concept International a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 25 mai 2018 au BOPI 2018-21
Inscription le 2 mai 2019 - Rejet total n°755447 - Publication le 31 mai 2019 au BOPI 2019-05-02